Marque enregistrée - Marque en vigueur

THOMS
AVENIR ENERGIE ENVIRONNEMENT AVENIA, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4336729
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/02/2027
THOMS de AVENIR ENERGIE ENVIRONNEMENT AVENIA

Présentation de la marque THOMS

Déposée le 9 février 2017 par l'association loi 1901 AVENIR ENERGIE ENVIRONNEMENT AVENIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « THOMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 AVENIR ENERGIE ENVIRONNEMENT AVENIA domicilié(e) Technopole Hélioparc, 2, avenue du Président Pierre Angot - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 793 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France.

La marque THOMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THOMS arrivera à expiration en date du 9 février 2027.

AVENIR ENERGIE ENVIRONNEMENT AVENIA a également déposé les autres marques suivantes : France energy team


AVENIR ENERGIE ENVIRONNEMENT AVENIA, Association déclarée - Technopole Hélioparc, 2, avenue du Président Pierre Angot - 64000 - PAU - France - SIREN 498793850


A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Inscription le 2 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°784198 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02

Services de réseautage professionnel ; services de réseautage d'affaires ; organisation de rencontres d'affaires ; mise à disposition d'informations commerciales, y compris par l'intermédiaire de sites Web ; promotion de produits et services pour le compte de tiers ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; services d'intermédiaires commerciaux ; intermédiation commerciale en matière de contrats d'achat et de vente de produits ; services de conseils commerciaux ; services de mise en relation entre contacts commerciaux et professionnels ; services d'informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; services de mise à disposition d'informations commerciales, y compris en ligne ; négociation de contrats d'affaires pour le compte de tiers ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; présentation commerciale d'acheteurs et de vendeurs de produits et de services, sur tout moyen de communication, en vue de la mise en relation et de la conclusion de contrats commerciaux ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services commerciaux rendus en ligne, à savoir exploitation d'une plateforme de marché et de réseautage commercial en ligne pour vendeurs et acheteurs de produits et services ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et d'offres de services, à savoir des produits et des offres de services relevant des domaines de l'informatique et de la programmation pour ordinateurs, des appareils et des installations industrielles, de l'armement et de la défense, de l'exploitation des ressources naturelles, de la géothermie, du stockage (y compris du stockage géologique), de l'équipement de laboratoires, de l'exploration et de l'exploitation minière, pétrolifère et gazière, de l'électronique, du radar et de la communication, de l'outillage, de l'équipement de navires et d'autres engins maritimes, des études géologiques, géophysiques et sismique, du mesurage, de l'analyse des risques, de la détection des risques et des menaces, de la recherche et du développement, des ressources humaines et du marketing, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces produits et ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand ; promotion des ventes pour le compte de tiers, notamment au moyen d'un site Web ou d'une application mobile de réseautage professionnel.

Services de mise à disposition de forums de discussion en ligne ; mise à disposition d'accès à des pages Web sur Internet ; fourniture d'accès à des forums Internet ; fourniture d'accès à des données par Internet ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des informations sur Internet ; fourniture d'accès à des portails Internet pour des tiers ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche pour des utilisateurs ; transmission de vidéos, de films, d'illustrations, d'images, de textes, de photos, de jeux, de données, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet ; tous les services précités étant rendus à des sociétés actives dans les domaines de l'informatique et de la programmation pour ordinateurs, des appareils et des installations industrielles, de l'armement et de la défense, de l'exploitation des ressources naturelles, de la géothermie, du stockage (y compris du stockage géologique), de l'équipement de laboratoires, de l'exploration et de l'exploitation minière, pétrolifère et gazière, de l'électronique, du radar et de la communication, de l'outillage, de l'équipement de navires et d'autres engins maritimes, des études géologiques, géophysiques et sismique, du mesurage, de l'analyse des risques, de la détection des risques et des menaces, de la recherche et du développement, des ressources humaines et du marketing ; fourniture d'accès à un site Internet permettant à des annonceurs de proposer des produits et des services à la vente, à savoir des produits et des services relevant des domaines de l'informatique et de la programmation pour ordinateurs, des appareils et des installations industrielles, de l'armement et de la défense, de l'exploitation des ressources naturelles, de la géothermie, du stockage (y compris du stockage géologique), de l'équipement de laboratoires, de l'exploration et de l'exploitation minière, pétrolifère et gazière, de l'électronique, du radar et de la communication, de l'outillage, de l'équipement de navires et d'autres engins maritimes, des études géologiques, géophysiques et sismique, du mesurage, de l'analyse des risques, de la détection des risques et des menaces, de la recherche et du développement, des ressources humaines et du marketing.

Fourniture de l'utilisation temporaire (mise à disposition temporaire) de logiciels de commerce électronique en ligne et non téléchargeables permettant aux utilisateurs de réaliser des transactions commerciales électroniques sur des marchés en ligne par le biais d'un réseau informatique mondial ; maintenance et mise à jour de logiciels pour le compte de tiers ; fourniture de moteurs de recherche sur Internet ; conception, hébergement et maintenance de plates-formes de commerce électronique sur Internet ; mise à disposition ou location d'espace mémoire électronique sur Internet ; mise à disposition d'informations en ligne dans le domaine de la recherche technologique à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; conception de sites Web à des fins de réseautage professionnel ; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites Web ; mise à disposition d'informations en matière de recherches et de développements technologiques ; tous les services précités étant rendus à des sociétés actives dans les domaines de l'informatique et de la programmation pour ordinateurs, des appareils et des installations industrielles, de l'armement et de la défense, de l'exploitation des ressources naturelles, de la géothermie, du stockage (y compris du stockage géologique), de l'équipement de laboratoires, de l'exploration et de l'exploitation minière, pétrolifère et gazière, de l'électronique, du radar et de la communication, de l'outillage, de l'équipement de navires et d'autres engins maritimes, des études géologiques, géophysiques et sismique, du mesurage, de l'analyse des risques, de la détection des risques et des menaces, de la recherche et du développement, des ressources humaines et du marketing ; fourniture (mise à disposition) d'un logiciel permettant à des annonceurs de proposer des produits et des services à la vente, à savoir des produits et des services relevant des domaines de l'informatique et de la programmation pour ordinateurs, des appareils et des installations industrielles, de l'armement et de la défense, de l'exploitation des ressources naturelles, de la géothermie, du stockage (y compris du stockage géologique), de l'équipement de laboratoires, de l'exploration et de l'exploitation minière, pétrolifère et gazière, de l'électronique, du radar et de la communication, de l'outillage, de l'équipement de navires et d'autres engins maritimes, des études géologiques, géophysiques et sismique, du mesurage, de l'analyse des risques, de la détection des risques et des menaces, de la recherche et du développement, des ressources humaines et du marketing.